(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 juillet 1984 par la société PHILLIPS 66 COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280751.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2024.
PHILLIPS 66 COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Renouvellement sans limitation n°2034989 - Publication au BOPI 1995-37
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268609 - Publication au BOPI 2004-07-06
Inscription - Changement d'adresse n°42355 - Publication au BOPI
Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383874 - Publication au BOPI 2003-12-18
Inscription - Changement de dénomination n°42355 - Publication au BOPI
Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252480 - Publication au BOPI 1998-04-02
Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383873 - Publication au BOPI 2003-12-18
Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609349 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2014 n°2564338 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-31